REGLEMENTATION
Tous les éléments indiqués dans cette partie
sont donnés à titre indicatif et doivent être
vérifiés auprès des organismes compétents
(DGCCRF, EFSA....)
(Rubrique dirigée par Alvina
Venketasawmy et Antoine Gambart)
1. Thaumatine
La Thaumatine est autorisée dans l'Union Européenne:
- en tant qu' édulcorant pour certaines applications (Directive
94-35-CE concernant les édulcorants destinés à
être employés dans les denrées alimentaires) (DIR
94-35-CE)
Confiseries
· confiseries sans sucres ajoutés - max : 50 mg/kg
· confiseries à base de cacao ou de fruits secs à
valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés
- max :50 mg/kg
· chewing-gum sans sucres ajoutés - max : 50 mg/kg
Compléments alimentaires/intégrateurs de régimes
diététiques à base de vitamines et/ou éléments
minéraux sous forme de sirop ou à mâcher - max
: 400 mg/kg
· Glaces de consommation, à valeur énergétique
réduite, ou sans sucres ajoutés- max : 50 mg/kg
- ou en tant qu'exhausteur de goût dans d'autres applications
(Directive 95-2-CE concernant les additifs alimentaires autres que
les colorants et les édulcorants) (DIR
95-2-CE)
Boissons aromatisées sans alcool à base d'eau - max
: 0,5 mg/l (comme exhausteur de goût uniquement)
Desserts - laitiers et non laitiers - max : 5 mg/kg (comme exhausteur
de goût uniquement)
Thaumatine : réglementation
sur les utilisations autorisées et les dosages
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Comme Edulcorant
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Comme Exhausteur de gout
|
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APPLICATION
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Edulcorant : Thaumatine (ou E957)
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Exhausteur: Thaumatine (ou E957)
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| Desserts (laitiers et non laitiers) |
Non permis
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5 mg/kg
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| Boissons (eau, aromatique, non alcoolique |
Non permis
|
0.5 mg/kg
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| Produits diététiques et vitaminés |
400 mg/kg
|
Non permis
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| crèmes glacée, glaces... |
50 mg/kg
|
Non permis
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| Chewing Gum |
50 mg/kg (sans sucre ajouté)
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10 mg/kg (avec sucre ajouté)
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| Confiseries |
50 mmg/kg
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Non permis
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| Edulcorant de table |
"Good Manufacturing Practice"
|
Non permis
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2. Les extraits végétaux
· Huiles végétales
Notre huile de démoulage Famous B/L (origine Soja) n'est pas
soumise à la réglementation sur l'étiquetage
obligatoire des allergènes (directive 2003-89-CE), puisque
conformément à la nouvelle directive 2005-26-CE (DIRE
2003-89-CE) les huiles de soja totalement raffinées sont
exemptées d'étiquetage (DIR
2005-26-CE )
· Huiles essentielles et oléorésines
Les huiles essentielles et oléorésines entre dans la
catégories des extraits végétaux déclarables
" arôme naturel " / ou " préparation aromatisante
naturelle " au regard de la directive 88-388-CE (DIR
88-388-CE)
Les huiles essentielles de céleri et de moutarde ne sont pas
soumis à l'étiquetage obligatoire des allergènes
(directive 2005-26-CE -DIR
2005-26-CE)
3. Les Arômes de fumée
( Avis
Important en date du 22 JUIN 2007 )
Notre Gamme " AmCanForest Flavours " de fumées liquides,
fumée en poudre et huile de fumée sont également
soumis à la réglementation " Arôme "
(DIR 88-388-CE) et
entrent dans la catégorie arôme de fumée (déclaration).
Tous les fabricants de fumée liquide (dont AMCAN INGREDIENTS
via ses commettants ) ont déposé en 2005 un dossier
d'application auprès de l'EFSA afin de répondre au règlement
2065/2003 (REG
2065/2003) sur les arômes de fumée.
L'organisme Européen a récemment validé
un certain nombre de dossiers en terme de contenu. AMCAN ainsi
que tous les autres fabricants attendent une approbation définitive
de leurs dossiers et l'obtention d'un numéro d'agrément.
4. Vanilline Naturelle
- " Naturalline"utilisée sans autres sources
d'aromatisation " vanille " :
A l'heure actuelle, la seule vanilline naturelle autre que celle
obtenue à partir de la gousse de vanille , et approuvée
par les services de la DGCCRF, est obtenue à partir d'acide
férulique isolé de son de riz. Sa déviation du
13C ( Carbone 13 ) est comprise entre -37 ‰ et -36 ‰.
Etiquetage :
arôme naturel ou " vanilline naturelle, obtenue selon
un procédé biotechnologique à partir d'une autre
source que la vanille "
- " Naturalline " utilisée en mélange
avec de la vanille naturelle :
L'adjonction de substances aromatisantes naturelles ou préparations
aromatisantes contenant de la vanilline est possible dans le respect
des proportions indiquées ci-dessous :
- au moins 90 % en poids de la vanilline totale doivent provenir de
gousses de vanille,
- au plus 10 % en poids de la vanilline totale pouvant provenir d'autres
sources naturelles ** (dont
les vanillines issues de procédés naturels au sens de
l'article 15 du Décret n° 91-366 du 11 avril 1991),
en l'occurence la "Naturalline ".
Etiquetage
- Pour l'intermédiaire industriel :
Il est nécessaire de faire apparaître l'adjonction de
vanilline (non extraite de la gousse), le cas échéant.
- Pour le consommateur final :
En revanche, la dénomination " arôme naturel vanille
" est suffisante.
Critères de contrôle/pureté de la vanille
La vanille, extraits de vanille, arômes naturels vanille ne
contenant pas de vanilline obtenue selon un procédé
biotechnologique possède une déviation isotopique du
13C (Carbone 13) au moins égale à - 21,2 ‰ PDB
(arrêté du 19 février 2001).
En cas d'adjonction de vanilline obtenue par un procédé
enzymatique ou microbiologique (10% maximum) dont la déviation
isotopique du 13C est inférieure à celle des gousses
de vanille, la déviation isotopique globale du 13C de la vanilline
est au moins égale à - 21,5 ‰ PDB. Les autres critères
isotopiques sont inchangés.
** " Lorsque la
dénomination de vente d'un arôme comporte une référence
à une denrée alimentaire ou à une source d'arômes,
l'emploi du qualificatif "naturel" ou d'une expression ayant
la même signification n'est autorisé que si la partie
aromatisante a été isolée par des procédés
physiques appropriés, par des procédés enzymatiques
ou microbiologiques ou par des procédés traditionnels
de préparation de denrées alimentaires, essentiellement
à partir de la denrée alimentaire ou de la source d'arôme.
" (décret
n°91-366)
Ainsi, dans notre cas , les deux critères requis
pour la dénomination " naturel " sont tout d'abord
un procédé non chimique listé par la réglementation
européenne (88/388/CEE
), dans ce cas la fermentation, mais aussi une matière
première de base naturelle (ici, l'acide férulique naturel
extrait de son de riz) .
5. Tréhalose
Le tréhalose a été autorisée en 2001
dans l'union Européenne en tant que " nouvel ingrédient
"
(Decision
du 29-09-2001) pour les applications alimentaires.
Ce produit est également autorisé en cosmétique
:
INCI name : Tréhalose (d'après Inventory of ingredients
used in cosmetic products http://europa.eu.int/comm/enterprise/cosmetics/inci/inciatr.htm)
CAS number : 6138-23-4
6. Agent Brunissant
Déclaration Européenne :
- Arôme naturel car il répond aux deux critères
requis pour la dénomination " naturel " : tout d'abord
il est fabriqué à l'aide d' un procédé
non chimique listé par la réglementation européenne
(88/388/CEE ), dans
ce cas la torréfaction/chauffage, et il est issu d'une matière
première de base naturelle (ici, le dextrose issu d'une source
végétale naturelle) ".
ou
- Caramel
7.
La Réglementation "
REACH "
